Mentions Légales & CGV
Présentation du site
Propriétaire : Michel Larsonneur Tapissier Décorateur – N° SIRET : 793 915 067 00029
Adresse : 2 route de Peyrelongue – 47190 Aiguillon
Créateur : Michel Larsonneur
Responsable publication : Michel Larsonneur – michellarsonneur@sfr.fr
Conception et réalisation du site : Solindia — Conseil, automatisation & création web (solindia.fr)
Hébergeur : Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis) / OVH (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France)
Conditions Générales d'Utilisation
L’utilisation du site michellarsonneur.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site michellarsonneur.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par michellarsonneur.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site michellarsonneur.fr est mis à jour régulièrement par Michel Larsonneur. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site michellarsonneur.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Michel Larsonneur s’efforce de fournir sur le site michellarsonneur.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site michellarsonneur.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site michellarsonneur.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations de responsabilité
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Michel Larsonneur Tapissier Décorateur ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site michellarsonneur.fr.
Propriété Intellectuelle
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Conditions Générales de Vente
Les prix indiqués sur la boutique en ligne sont exprimés en euros nets (hors taxe, la TVA étant non applicable). Le montant affiché est donc le prix exact que vous payez. La vente est conclue dès la confirmation de votre paiement. Les pièces sont à retirer directement à l’atelier ou peuvent être expédiées (frais de port en sus).
Mention légale : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Les pièces doivent être retournées dans leur état d'origine.
Protection des Données
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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